Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM RICHARD DISTRIBUTION
RICHARD MOBILIER, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3922010
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/05/2022
RM RICHARD DISTRIBUTION de RICHARD MOBILIER

Présentation de la marque RM RICHARD DISTRIBUTION

Déposée le 24 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD MOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RM RICHARD DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD MOBILIER domicilié(e) 111 rue du Général de Gaulle - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 192 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme. Nicole BONDOIS domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque RM RICHARD DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM RICHARD DISTRIBUTION est expirée depuis le 24 mai 2022.

RICHARD MOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : RM DIFFUSION , ISAFIL , RM ACOUSTIQUE , RM Mobilier , RM ACOUSTIQUE , ISAPAN , ISATRA , ISACUBE , RM ACOUSTIQUE , RM MOBILIER


RICHARD MOBILIER, S.A.S. - 111 rue du Général de Gaulle - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 438192544


BRM AVOCATS, Mme. Nicole BONDOIS - PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Table, chaise, siège, tabouret, canapé, banc, porte-manteaux, étagère, fauteuil, comptoir (table), meuble de bureau, meuble métallique, finition en matière plastique pour meuble, garniture de meuble non métallique, pan de boiserie pour meuble, patère, pièce d'ameublement, présentoir, rayonnage, sofa, traversin, coussin, lit.